Contrat

 

1. PRESTATION

Animation musicale de soirée dansante par OXYGENE . Diffusion de musique variée pendant le repas puis programme de danse et animations diverses le restant de la soirée.

· Thème de la soirée :

· Date :

· Heure de fin de la soirée "Maximum 5h00 approximativement"

· Lieu :

· Nombre de personnes :

2. RÉMUNÉRATION

Il a été convenu et arrêté un tarif de             €.

Un acompte de 30% soit :            € en chéque devra être établi, pour confirmation du présent contrat.

Le solde de la rémunération, soit :        € devra être effectué en arrivant à la soirée.

2.1 RÉMUNÉRATION KILOMETRIQUE ( Kilomètre zéro : Siége social de l’association)

De 0 à 50 km  compris dans le prix de l’animation convenu avec le client.

De 50 Km à 100 Km      50.00 euros  de frais kilométrique en supplément de l’animation.

De 100 Km à 200 Km    80.00 euros   de frais kilométrique en supplément de l’animation.

De 200 Km à 300 Km   140.00 euros   de frais kilométrique et  l’hébergement (à definir avec le client).

Supérieur à 300 Km     160 .00 euros  de frais kilométrique  et  l’hébergement (à definir avec le client).

3. EMPLACEMENT ET MATERIEL

L’organisateur s’engage à fournir :

· Un emplacement de 5,00 x 2,00 pour l’installation du matériel de sonorisation et éclairages.

· Prises de courant 220 Volts 32 Ampères à proximité de cet emplacement

En aucun cas le prestataire et son matériel ne seront soumis aux intempéries (froid, chaleur, pluie, neige, grêle ou autre).

Le prestataire s’engage à fournir :

· le matériel nécessaire à le prestation, sonorisation, éclairages, matériel d’animation (Disques, Cassettes, CD...)

Le prestataire se présentera au lieu de la prestation environ 4 h00 avant pour l’installation du matériel et pour les réglages.

4. PARKING ET GARAGE

Un emplacement de parking , aux environs immédiats du lieu de production, pour déchargement et garage du véhicule de transport du matériel.

 5. VALIDATION DU CONTRAT

Pour validation le présent contrat devra être signé avec mention « lu et approuvé » par les deux parties. Chacune des partie gardera un exemplaire du présent contrat.

6. ANNULATION DU CONTRAT

Sauf cas de force majeure (maladie, deuil, inondation, incendie…), si la soirée prévue ne pouvait avoir lieu, la partie défaillante, sans préjudice de tous autres dommages intérêts, versera à l’autre, 30% de la somme totale fixée ci-dessus à titre de dédit.

7. RUPTURE DU CONTRAT

· Dans le cas où le prestataire serait victime de mauvais traitements, insultes, ou comportement anormal de la part de l’organisateur, de ses représentants, clients ou invités.

· Dans le cas de dégradations volontaires du matériel fourni par le prestataire.

· Dans les circonstances où son intégrité physique serait mise en péril.

· Dans le cas où le l’organisateur ne respecterait pas les clauses du présent contrat.

Si l'une de ces circonstances se produit, le prestataire pourra quitter les lieux de la prestation sans qu’il ne soit question de remboursement d’aucune sorte et l’organisateur lui restera redevable des sommes éventuellement dues.

 8. DISPOSITIONS DIVERSES

· Boissons pour le prestataire au cours de la soirée à la charge de l’organisateur.

· Repas pour le prestataire à la charge de l’organisateur.

 Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des conditions générales qu’elles acceptent et s’engagent à exécuter scrupuleusement sans réserve.

Fait en deux exemplaires, à                          , le              /         /

 Faire précéder les signatures de la mention « lu et approuvé ».

 L'organisateur                                                                                                                                                                                                                                                                                             Le prestataire Oxygene Animation

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